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1. Informations éditeur :

Latitude Solaire
Société par Actions Simplifiée au capital de 250.000 Euros
Siège social : Parc club du millenaire batiment 13- 1025 avenue Henri Becquerel 34000 Montpellier

Siren : 897 501 706 RCS Montpellier
Tel. : 04 67 58 76 01 – Fax : 04 67 83 34 38
Courriel : info@latitudesolaire.fr
Directeur de publication : Johan Poujol
Responsable du Service Communication : Johan Poujol

Service Communication :
Parc club du millenaire batiment 13- 1025 avenue Henri Becquerel 34000 Montpellier
Tel. : 04 67 58 76 01 – Fax : 04 67 83 34 38
Courriel : info@latitudesolaire.fr

auprès duquel toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site internet Ponticelli.com sont disponibles.

Créateur du site :
Madaré

2. Propriété intellectuelle :

La structure générale du site internet Latitudesolaire.fr, les gabarits et squelettes utilisés sur le site, ainsi que les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents composant le site internet Latitudesolaire.fr ou accessibles sur ce site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle et sont la propriété de Latitude Solaire, des sociétés du groupe Ponticelli ou de tiers ayant été autorisé limitativement celles-ci à les utiliser, ainsi que leurs éventuels fournisseurs, sous-traitants et/ou sociétés affiliées impliquées dans le fonctionnement du site internet. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, du site internet Latitudesolaire.fr ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit (y compris par transfert sur un autre site), sans autorisation préalable et écrite de Ponticelli, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse), et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les marques figurant sur le site internet Latitudesolaire.fr, en particulier la marque Ponticelli et Latitude Solaire, sont des marques déposées par les sociétés du groupe Ponticelli. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est prohibée.

Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

3. Hébergement

Asturia, Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Siège social : 12 rue des Guipières 78400 Chatoux

4. Liens hypertexte :

Les utilisateurs du site internet Latitudesolaire.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction de ce site sans l’accord préalable et écrit de Latitude Solaire.

Pour toute demande de création d’un lien hypertexte, l’utilisateur pourra s’adresser au Service Communication par courrier : Parc club du millenaire batiment 13- 1025 avenue Henri Becquerel 34000 Montpellier,ou par courriel : info@latitudesolaire.fr .

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Responsabilité :

Les informations communiquées sur le site internet Latitudesolaire.fr sont fournies à titre indicatif uniquement et sans garantie d’aucune sorte, des erreurs et des omissions pouvant notamment survenir. Elles ne sauraient de ce fait engager la responsabilité de Ponticelli, ni des sociétés du groupe Ponticelli. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

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